Naviguer dans les complexités d’un enregistrement initial ou nouveau peut être à la fois exigeant et prendre beaucoup de temps. Solutions de conformité AV simplifie ce processus, réduisant les retards et les erreurs tout en garantissant une conformité totale aux normes réglementaires.
Que vous soyez un conseiller lançant votre pratique indépendante ou une entreprise déhà enregistré et établie cherchant à élargir ses activités à de nouveaux secteurs, Solutions de conformité AV élimine les obstacles inutiles. Nous gérons tout, qu’il s’agisse d’ajouter des enregistrements individuels ou de vous étendre à de nouvelles juridictions ou catégories d’entreprises, vous permettant de vous concentrer sur la gestion de votre activité.
Nous nous assurons également que votre enregistrement couvre toutes les juridictions où vous souhaitez opérer, indépendamment de votre régulateur principal.
Compétence et Exemptions Réglementaires
Si votre formation ou votre expérience ne répond pas aux exigences exactes de la Règlement 31-103 (NI 31-103), vous pourriez être admissible à une exemption de compétence en démontrant des normes équivalentes.
Les entreprises peuvent également demander des exemptions, telles que des dispenses d’obligations de divulgation continue en vertu de la Règlement 81-106 (NI 81-106), adaptées à leurs circonstances spécifiques.
Laissez-nous gérer les complexités liées à vos besoins d’enregistrement et d’exemption, garantissant un processus fluide et efficace à chaque étape.
Services Proposés :
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Inscription des personne physique: Assure que toutes les étapes de l’enregistrement individuel respectent les exigences réglementaires, prépare et soumet le formulaire 33-109A4, gère les dépôts pour les UDP, CCO et autres rôles clés, tout en maintenant la conformité avec le NI 31-103.
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Inscription des sociétés: Prépare et soumet le formulaire 33-109A6, veille à l’alignement avec le NI 31-103 et assure la conformité pour les catégories des courtiers (courtier en fonds communs, courtier en placement, courtier sur le marché dispensé) et catégories des conseillers (gestionnaire de portefeuille, gestionnaire de fonds d’investissement).
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Révision du programme de conformité: Assure que la cadre de conformité est adapté aux nouvelles offres de produits, y compris l’adaptation du Manuel des politiques et procédures pour intégrer les nouveaux risques, exigences de supervision et pratiques de vente.
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Enregistrement extra-provincial des entreprises: Prépare et soumet les documents nécessaires pour élargir la portée juridique des entreprises à d’autres juridictions provinciales.
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Demandes d’exemptions: Offre un accompagnement pour la rédaction et la soumission des demandes d’exemptions, avec des justifications détaillées et une documentation conforme aux cadres réglementaires pour maximiser les chances d’approbation.